THÈMESABUS-JUSTICEASSEMBLÉE GÉNÉRALEVOTECHARGESCOMPTABILITÉLES ANNEXESCONSEIL SYNDICALCOPROPRIÉTÉLE REGLEMENTDOCUMENTATIONENTRETIENASCENSEURSASSURANCESDIAGNOSTICGARAGEINCENDIEGUIDE JUSTICEIMPAYÉSLOISSYNDICLES ARCHIVESSES FONCTIONSSON CONTRATARTICLES Impayés : recouvrement des chargesaABUSAdresses utilesAdresses utiles pour tablettesAnnexe 1 Partie I Situation financière et trésorerieAnnexe 1 Partie II Etat des dettes et des créancesAnnexe 2 Partie 2 : Travaux et opérations exceptionnellesAnnexe 2 Partie I Compte de gestion de l’exercice clos réaliséAnnexe 3 : Compte de gestion pour opérations courantesAnnexe 4 : compte de gestion pour travaux et opérations exceptionnelles Annexe 5 : État des travaux Annexes 6 et 7 de l’arrêté 14 mars 2005Après l’ag le procès-verbalAssemblée générale : Qui peut voter ?Assemblée générale : son déroulementAssemblée générale convocationAssemblée générale présentationAssurance : souscription du contratAssurance multirisqueAssurance protection juridiqueAssurance responsabilité civileAssurance risque impayésAssurances dommages de l’immeuble Avant-projet de loi sur les syndics : obligation d’ouvrir un compte séparé pour les copropriétairescCas particulier qu’il faut savoirChanger de syndic : procédure de non-renouvellement ou révocationComment contester une résolution Conseil syndical : son mandatConseil syndical définitionConseil syndical sa compositionContrat de syndic : Les 40 points à contrôler pour éviter les frais excessifs et illégauxCopropriété : administrationCopropriété : IntroductionCopropriété Comment maîtriser les chargesdDécret du 14 mars 2005Définition du Grand livre comptableDiagnostics immobiliers : il y en a septDocumentation pratiqueDocuments à télécharger (ARC) pour les copropriétaires responsablesDouble majorité ce qu’il faut savoirfFiches pratiques de la DGCCRF gGarage : introductioniImpayés : engager une procédureImpayés : index des procédureslL’arrêté du 14 mars 2005L’arrêté encadrant la tarification des syndics est publiéL’unanimité ce qu’il faut savoirLa modification des chargesLa révision judiciaire des chargesLe règlement : introductionLe règlement : litigesLe règlement : parties communesLe règlement : parties privativesLe règlement : ses modificationsLe règlement et son contenuLe règlement qui l’établitLe syndic ses fonctions : IntroductionLes 5 annexes obligatoires du décret comptable de 2005Les annexes : introductionLes Ascenseurs en copropriétéLes associations de consommateurs et de copropriétaires …Les charges : introductionLes charges généralesLes charges spécialesLes charges spéciales complémentLes copropriétaires ont un doit de regard sur les comptes de la copropriétéLes copropriétaires veulent des règles clairesLes décisions de l’assemblée généraleLes grandes lignes du Projet de loi encadrant les syndicsLes guides de la Justice : Cartes des juridictions judiciaires et administrativesLes guides de la Justice : l’instruction et les jugesLes guides de la Justice : La justice en FranceLes guides de la Justice : Les mots-clés de la JusticeLes guides de la Justice : Les procédures criminelles et de divorceLes impayés : introductionLes responsabilités du conseil syndicalmMajorité absolue ce qu’il faut savoirMajorité de vote : introductionMajorité simple ce qu’il faut savoirnNaissance d’un consensus syndics-associations pour des fonds de travaux obligatoiresNexity : Chiffre d’affaires Logement en hausse de 4%/1er Trim 2009pPeut-on-restreindre l’usage des parties privatives ou communes ?Protection IncendierRôle du conseil syndicalsSyndic : Archives : dossiers techniquesSyndic : Archives : introductionSyndic : Archives : travauxSyndic : Archives généralesSyndic : Archives premier syndicSyndic : Contrat type hors la loi – Clauses illicites et abusivesSyndic : des tarifs enfin plus clairs ?Syndic : durée du mandatSyndic : entretien travauxSyndic : le poste administratifSyndic : le poste financierSyndic : les actions en justiceSyndic : les prestations particulièresSyndic : les tâches courantesSyndic : PrésentationSyndic : sa responsabilité civileSyndic : sa responsabilité pénale Syndic : ses honorairesSyndic : son contrat : rémunérationSyndic : son contrat généralitésSyndic ses responsabilitésSyndic son mandatSyndic son rôleSyndic transfert des archivesSyndic: archives : les expertisesSyndic: archives : modifications du règlementSyndics de copropriété Un arrêté très a minimatTableau des majorités Tribunaux en France : compétences et modes de saisieuUne loi en préparation pour encadrer la profession de syndic